Quelle voiture pour éviter la TVS ? Quels sont les véhicules exonérés ?

Certains véhicules sont exonérés de TVS en 2024 et le seront en 2025. La TVS a été remplacée par deux nouvelles taxes en 2023 mais ces dernières restent communément appelées TVS (Taxe sur les Véhicules de Société).

Liste des véhicules exonérés de TVS en 2025 du fait du type d’activité et de leur usage

Les véhicules ayant pour unique activité l’une des suivantes, sont exonérés de TVS (les 2 taxes) :

• concesionnaire, vente de véhicule
• location de véhicule
• les véhcules accessibles aux fauteuils roulants pour transport de personnes en fauteuil roulant
• les véhicules des centres de contrôle technique
• le transport du public (VTC ou taxi)
• les compétitions sportives
• l’enseignement de la conduite
• les véhicules uniquement pour un usage commercial comme les food truck par exemple
• les véhicules utilisés pas les associations à but non lucratif

Comment savoir si une voiture est soumise à la TVS ?

Tout véhicule utilisé par une entreprise, personne morale ou entrerpise individuelle à des fins économiques, est soumis à la nouvelle TVS.

Ces deux nouvelles taxes concernent les véhicules VP, la camionettes ainsi que les pick-up.

TVS pour les véhicules électriques ?

Les véhicules electrique n’émettent pas de CO², la taxe sur les émissions de CO2 est donc nulle tout comme la taxe sur les émissions de polluants. Des nouvelles règles s’appliquent en 2025 pour le calcul de la TVS des voitures hybrides.

Thomas

Je suis passionné par l’automobile et la fiscalité des véhicules d’entreprise et j'essaie de partager des conseils pratiques et des outils pour aider les professionnels à optimiser leurs choix automobiles.