Calcul TVS : comment le faire ?

Le calcul de la TVS a changé en 2023. La Taxe sur les Véhicules de Société est une taxe appliquée pour les véhicules appartenant à une entreprise, elle est toujours communément appelée TVS mais elle à changé il y a quelques années et a été remplacée par 2 taxes : la taxe annuelle sur les émissions de CO₂ ainsi que la taxe annuelle sur les émissions de polluants atmosphériques.

Ces deux taxes ont pour objectifs de responsabiliser les entreprises au niveau de l’impact environnemental des véhicules de tourisme qu’elles utilisent à des fins professionnelles.

Formule pour le calcul de la TVS

Le calcul de la TVS est en fonction du taux de CO₂ émit par le véhicule, sa date de mise en circulation, le type de carburant et le nombre de jours d’utilisation dans l’année en France.

Coût de la taxe = le nombre de jours d’utilisation du véhicule / nombre de jours de l’année X tarif annuel calculé selon le barème de l’année d’imposition (taxe sur les émissions de polluants atmosphériques + taxe sur les émissions de CO²)

Calculateur TVS en ligne gratuit

Calcul TVS 2025 simulateur

Voici un calculateur vous permettant de faire le calcul de TVS très facilement en quelques clics :

Calcul TVS simulateur

Calcul de la taxe sur les émissions de polluants atmosphériques

Cette taxe se calcule en fonction de la catégorie d’émissions de polluants de votre véhicule. Voici le tableau des tarifs pour la taxe sur les émissions de polluants atmosphériques en 2025 :

Comment savoir si mon véhicule est Euro 5 ou Euro 6 ? Ceci est indiqué sur votre carte grise sur le champ V.9

Calcul de la taxe annuelle sur les émissions de CO₂

Cette taxe se calcule différemment selon la date de mise en circulation du véhicule concerné. Pour un véhicule immatriculé en France pour la première fois à partir de mars 2020 le barème utilisé est le dispositif WLTP. Le calcul est alors effectué selon la quantité exacte de CO² émis par le véhicule.

Voici le barème WLTP 2025 utilisé pour le calcul de la TVS :

Retrouvez les différents barèmes de calcul pour la TVS en 2025

Exemple de calcul TVS 2025

Exemple de calcul de TVS pour le véhicule suivant en 2025 :

• véhicule immatriculé en France pour la première fois le 04/04/2021
• ayant un taux d’émission de CO² de 92 g/km
• essence

Calcul de la Taxe annuelle sur les émissions de CO² calculée selon le barème WLTP : 9×0 + 41×1 + 8×2 + 32×3 + 2×4 = 161 €

Caclul de la Taxe annuelle sur les émissionsd e polluants atmosphériques : 100 €

Total du calcul pour la TVS 2025 de ce véhicule : 100 + 161 = 261 €

Thomas

Je suis passionné par l’automobile et la fiscalité des véhicules d’entreprise et j'essaie de partager des conseils pratiques et des outils pour aider les professionnels à optimiser leurs choix automobiles.