TVS voiture électrique
La Taxe sur les Véhicules de Société, communément appelée TVS a été remplacée par deux nouvelles taxes appelées Taxes sur l’affectation des véhicules à des fins économiques.
Cette dernière est constituée de deux taxes :
- la taxe annuelle sur les émissions de CO2
- la taxe annuelle sur les émissions de polluants atmosphériques
Sommaire
Les véhicules électriques doivent ils payer la TVS en 2025 ?
Tvs véhicule électrique
La taxe sur les émissions de CO2 étant calculée en fonction du taux d’émission de CO2 du véhicule, cette dernière est à 0 € pour les voitures électriques en 2025 et probablement pour les années suivantes.
La seconde taxe, taxe sur les émissions de polluants atmosphériques, est définie selon la catégorie d’émissions de polluants à laquelle le véhicule appartient selon le tableau suivant :
Tvs voiture électrique : Barème pour la Taxe sur les émissions de polluants atmosphériques 2025
| Catégorie d’émission de polluants | Caractéristiques du véhicule | Tarif annuel de la taxe sur les émissions de polluants atmosphériques |
| E | Véhicule électrique, à l’hydrogène ou une combinaison des deux | 0 € |
| 1 | Véhicule avec un moteur thermique à allumage commandé et respectant les valeurs limites d’émissions « Euro 5 » ou « Euro 6 » | 100 € |
| Véhicules les plus polluants | Autres véhicules | 500 € |
Comme indiqué dans ce tableau, cette taxe est à 0€ pour les véhicule électrique !
La somme des deux taxes constituant la TVS est donc à 0 € ! Il n’y a pas de TVS dûe pour les véhicules électriques.
Comment se calcule la TVS pour un véhicule hybride ?
Pour un véhicule hybride fonctionnant avec deux énergies différentes, par exemple essence + électricité, la TVS sera calculée selon le système de calcul de TVS classique.
C’est à dire que la taxe sur les émissions de CO2 sera calculée selon le taux d’émissions de CO2 du véhicule et la taxe sur les émissions de polluants atmosphériques sera basée sur la catégorie d’émissions de polluants du véhicule.
Il existe certains abattements, par exemple pour les véhicules hybrides au super-éthanol E85, il y a un abattement de 40% sur le taux d’émissions de CO2 qui sera appliqué uniquement dans le cas ou le taux d’émission de CO2 du véhicule hybride ne dépasse pas 250 g/km.
Calculer la TVS pour un véhicule hybride
Comme pour un véhicule non hybride, il suffit de remplir le formulaire de la même façon avec les caractéristiques renseignées sur votre carte grise, l’estimation de votre TVS sera affichée directement à l’écran via ce simulateur de TVS.
